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Rapport financier 2018 – Formulaire codifié

xlsx 272 Kb formulairecodifiedp20192018.xlsx

taxes S55-A 14 Revenus de compensations tenant lieu de taxes S56-A 27 15 Calcul de certains revenus de taxes (1) S57-A 16 Taux des taxes (1) S59-A 28 18 Taux…

Update : December 20, 2019

Détail des places attribuées par collège/cégep pour l'ajout de 300 étudiants en techniques policières permettant de connaitre le nombre d'étudiants par collège/cégep pour la session automne 2023 (publics et privés)

pdf 0.93 Mb 22-597_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : August 21, 2023

Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College

pdf 305 Kb 22-359_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : January 31, 2023

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

pdf 916 Kb 24-208_Diffusion.pdf

Saint-Camille J0A1G0 05 - Estrie 753 des Sommets 753B006 - Tourelle, de la 47 180, rue Genest Val-des-Sources J1T1A9 05 - Estrie 753 des Sommets 753B007 -…

Update : August 2, 2024

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

pdf 916 Kb 24-208_Diffusion.pdf

Saint-Camille J0A1G0 05 - Estrie 753 des Sommets 753B006 - Tourelle, de la 47 180, rue Genest Val-des-Sources J1T1A9 05 - Estrie 753 des Sommets 753B007 -…

Update : August 2, 2024

Demande accès Cité écologique 18 août 2022

pdf 381 Kb 22-143_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : October 4, 2022

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : January 11, 2023

27577.pdf

pdf 266 Kb 27577.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 14. Un organisme…

Update : October 3, 2024

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : January 11, 2023

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d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 14. Un organisme…

Update : October 3, 2024

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Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

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Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

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