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Détail des sommes investies par le ministère de la Sécurité publique pour optimiser le système Dacor, dans le projet Horizon et dans le cadre du Plan de modernisation du système de justice

pdf 1.13 Mb 2021-14103.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : January 6, 2023

Détail des sommes investies par le ministère de la Sécurité publique pour optimiser le système Dacor, dans le projet Horizon et dans le cadre du Plan de modernisation du système de justice

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RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : January 6, 2023

Les services d'accueil et autre des commissions scolaires

pdf 225 Kb SARCA_cadre_general_FR.pdf

Un contexte changeant et exigeant La capacité d’apprendre tout au long de la vie et d’accéder au savoir est une des conditions de l’épanouissement et de la…

Update : April 10, 2024

Les services d'accueil et autre des commissions scolaires

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Un contexte changeant et exigeant La capacité d’apprendre tout au long de la vie et d’accéder au savoir est une des conditions de l’épanouissement et de la…

Update : April 10, 2024

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

Trésor, de ministre de la Main-d’œuvre et de la Sécurité du revenu, de ministre du Revenu, de ministre de la Famille et de l’Enfance, de ministre de la Santé…

Update : June 14, 2021

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2021

pdf 2.18 Mb CPTFR_fourn_ben-2020-2021.pdf

l’égard de la rémunération des hauts fonctionnaires, du personnel d’encadrement, des membres de l’Assemblée nationale et des membres du Conseil exécutif; ― l…

Update : February 8, 2022

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 554 Kb ReglesOccup_2024-2025_BC-RSGE.pdf

d’occupation aux fins de la subvention que la ou le ministre accorde à la RSGE. 3.3.1. Modes de garde Il existe deux modes de garde : la journée de garde et …

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 554 Kb ReglesOccup_2024-2025_BC-RSGE.pdf

d’occupation aux fins de la subvention que la ou le ministre accorde à la RSGE. 3.3.1. Modes de garde Il existe deux modes de garde : la journée de garde et …

Update : September 24, 2024

Statistique permettant de connaître les taux de réussite aux épreuves uniques du MEQ de 5e secondaire, pour toutes matières, pour chacune des années 2019 et 2022.Taux de réussite pour l’ensemble de la province ventilés selon le réseau (public et

pdf 411 Kb 22-511_Diffusion.pdf

d'enseignement de la 5e secondaire (132520) Anglais, langue seconde, interaction orale, programme de base de la 5e secondaire (134510) Anglais, langue…

Update : March 31, 2023

Statistique permettant de connaître les taux de réussite aux épreuves uniques du MEQ de 5e secondaire, pour toutes matières, pour chacune des années 2019 et 2022.Taux de réussite pour l’ensemble de la province ventilés selon le réseau (public et

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d'enseignement de la 5e secondaire (132520) Anglais, langue seconde, interaction orale, programme de base de la 5e secondaire (134510) Anglais, langue…

Update : March 31, 2023

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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2021

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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Statistique permettant de connaître les taux de réussite aux épreuves uniques du MEQ de 5e secondaire, pour toutes matières, pour chacune des années 2019 et 2022.Taux de réussite pour l’ensemble de la province ventilés selon le réseau (public et

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