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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Volume réalisé…

Update : September 24, 2025

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3.19 Mb 25-359_Diffusion.pdf

augmentée de 314 500 $ en 2021-2022, de 505 200 $ en 2022-2023, de 654 916 $ en 2023-2024, de 459 916 $ en 2024-2025, de 303 000 $ en 2025-2026 et en…

Update : October 21, 2025

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 2.36 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

de 8,285 M$ en 2022-2023, de 7,845 M$ en 2023-2024, de 6,165 M$ en 2024-2025 et de 0,65 M$ en 2025-2026 pour mettre en œuvre des mesures annoncées dans le…

Update : January 21, 2022

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

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de 8,285 M$ en 2022-2023, de 7,845 M$ en 2023-2024, de 6,165 M$ en 2024-2025 et de 0,65 M$ en 2025-2026 pour mettre en œuvre des mesures annoncées dans le…

Update : January 21, 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf

de : • 10 % en janvier 2023; • 12 % en janvier 2025; • 14 % en janvier 2028; • 15 % en janvier 2030. Des exigences d’intégration de contenu à faible IC pour…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf

de : • 10 % en janvier 2023; • 12 % en janvier 2025; • 14 % en janvier 2028; • 15 % en janvier 2030. Des exigences d’intégration de contenu à faible IC pour…

Update : May 16, 2023

Microsoft Word - NV1_20180517-32_AIR_Règlement GNR_ Fév2019_V2.docx

pdf 120 Kb AIR_201902_RG_gaz_naturel_distribution_MERN.pdf

129-0007 [En ligne] http://www5.statcan.gc.ca/cansim/a47 (consulté le 10 mai 2018). 7 Avenir énergétique du Canada en 2017 - Offre et demande énergétiques à…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

10 % en janvier 2023; 12 % en janvier 2025; 14 % en janvier 2028; 15 % en janvier 2030. Des exigences d’intégration de contenu à faible IC pour le carburant…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

10 % en janvier 2023; 12 % en janvier 2025; 14 % en janvier 2028; 15 % en janvier 2030. Des exigences d’intégration de contenu à faible IC pour le carburant…

Update : May 16, 2023

Rapport

pdf 1.89 Mb Profil_attendu_Educonseil_2014.pdf

sociales et humaines, comme des connaissances de base en sociologie, en anthropologie, en psychologie, en histoire, en géographie, en sciences politiques et …

Update : February 26, 2024

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