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Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020

pdf 4.24 Mb PL_plan-strategique2019-2023_MAPAQ.pdf

total de 70 ententes de partenariat dans les domaines de la recherche et de l’expertise, de l’inspection, de la formation, de l’appui aux entreprises et du…

Update : January 29, 2021

Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020

pdf 4.24 Mb PL_plan-strategique2019-2023_MAPAQ.pdf

total de 70 ententes de partenariat dans les domaines de la recherche et de l’expertise, de l’inspection, de la formation, de l’appui aux entreprises et du…

Update : January 29, 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

la mise en place de l’Équipe intégrée de coordination des disparitions et enlèvements (EICDE) composée de ressources de la Sûreté du Québec (SQ) et du…

Update : April 12, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

la mise en place de l’Équipe intégrée de coordination des disparitions et enlèvements (EICDE) composée de ressources de la Sûreté du Québec (SQ) et du…

Update : April 12, 2024

Formulaire de demande de financement à l’intention des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 1.23 Mb ADP-Formulaire-demande-financement-BC.pdf

(02-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 14 Appel de projets visant à réhausser la qualité éducative des services de garde éducatifs en milieu familial •…

Update : February 6, 2025

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

pdf 524 Kb DAI_2023-200_effet_gel.pdf

suffisantes pour permettre au requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; Conformément…

Update : March 11, 2024

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

pdf 524 Kb DAI_2023-200_effet_gel.pdf

suffisantes pour permettre au requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; Conformément…

Update : March 11, 2024

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

x 8. Centre de services scolaire de Montréal; x 9. Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île; x 10. Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs; x…

Update : December 28, 2023

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

x 8. Centre de services scolaire de Montréal; x 9. Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île; x 10. Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs; x…

Update : December 28, 2023

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 Page 5 3.3 De mettre en place différentes mesures visant à atteindre et maintenir le seuil…

Update : May 9, 2024

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Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

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2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

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