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la famille des Premières Nations) à titre d’organismes ayant l’autorité d’établir des protocoles d’entente avec les CPE. De cette façon, les CPE…

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l’intention d’inclure dans l’appel d’offres. Compilation des besoins. RÉPARATION MANDAT / ÉLABORATION STRATÉGIE – Durée estimative de 12 semaines. Travaux d’…

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a occurrence d’une journée prédéterminée d’APSS durant les semaines visées, la RSG ne reçoit pas l’indemnité lors de cette journée. Lorsqu’il y a occurrence …

crise sociale d’une ampleur inédite fait rage, laissant derrière elle des milliers de personnes en situation d’itinérance. Ce phénomène, loin d’être un…

M Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 3 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration I Avis d’appel d’offres…

d’enquête et d’audience publique, Gouvernement du Québec, Québec. Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 2013, Projet d’ouverture et d’exploitatio…

s’agir d’une demande d’approbation d’un règlement, d’arbitrage d’une convention de mise en marché, de résolution d’un différend découlant de l’application d’…

le nombre d’élèves, leurs caractéristiques, la fréquentation, y compris le nombre d’élèves ayant besoin d’une intervenante ou d’un intervenant chacun (ratio…