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La liste des projets de construction d'école ou d'agrandissement en planification mais reportés, comportant, pour chaque projet reporté, la cote de priorisation (avec également le détail des pondérations pour le terrain, pour la croissance de l'effe

pdf 522 Kb 24-852_Diffusion.pdf

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

Update : May 9, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la mise en oeuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur la gestion conjointe des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent

pdf 211 Kb AIR_201506_PL_gestion_conjointe_hydrocarbures_MERN.pdf

extracôtière de la province de Terre-Neuve- et-Labrador employait plus de 11 800 personnes en 2013, 4 400 de plus qu’en 2012. De plus, près de 75 % de ces…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la mise en oeuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur la gestion conjointe des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent

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extracôtière de la province de Terre-Neuve- et-Labrador employait plus de 11 800 personnes en 2013, 4 400 de plus qu’en 2012. De plus, près de 75 % de ces…

Update : May 16, 2023

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

Les articles 1 et 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1, ci-après…

Update : October 4, 2023

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

Les articles 1 et 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1, ci-après…

Update : October 4, 2023

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

réglementaire, soit la direction régionale de la santé publique (DRSP) ou la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail…

Update : February 23, 2024

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

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réglementaire, soit la direction régionale de la santé publique (DRSP) ou la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail…

Update : February 23, 2024

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

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réglementaire, soit la direction régionale de la santé publique (DRSP) ou la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail…

Update : February 23, 2024

Perceptions de l’industrie des produits de l’acier sur l’impact de la taxation américaine et des contre-mesures canadiennes - Résultats du sondage auprès d’entreprises de fabrication de produits métalliques

pdf 1.16 Mb RTMQ_resultats_sondage_acier.pdf

1 Perceptions de l’industrie des produits de l’acier sur l’impact de la taxation américaine et des contre-mesures canadiennes - Résultats du sondage auprès…

Update : January 12, 2026

Liste des organismes dont la demande de subvention a été refusée ou acceptée dans le cadre du programme de soutien à des partenaires en éducation (SAP), pour l’année 2024-2025.

pdf 540 Kb 25-335_Diffusion.pdf

québécoise de la garde scolaire 4 Association québécoise des enseignants de la danse de l'école 1 Association québécoise des enseignants de la danse de…

Update : October 24, 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la mise en oeuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur la gestion conjointe des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent

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1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

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Perceptions de l’industrie des produits de l’acier sur l’impact de la taxation américaine et des contre-mesures canadiennes - Résultats du sondage auprès d’entreprises de fabrication de produits métalliques

Liste des organismes dont la demande de subvention a été refusée ou acceptée dans le cadre du programme de soutien à des partenaires en éducation (SAP), pour l’année 2024-2025.

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