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coopérative, forte de la mobilisation de ses membres et de la communauté, regroupe 866 logements où résident plus de 3000 personnes. Il en est de même pour…

assumer seuls les coûts de ces transformations. C’est pourquoi il est impératif de renforcer les mécanismes de protection, de formation et de transition de…

découlant de la Politique bioalimentaire 2018-2025 – Alimenter notre monde; • le degré d’atteinte des cibles de la Politique; • une vue d’ensemble de la mise…

défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 24-398_DÉCISION AC 3-Permis s. é. 640 2014-09-16 Nom et adresse de l’installation AC 4-Permis 640…

réalisation a) de projets de production de GNR et d’injection dans le réseau de distribution de gaz naturel ou b) de projets de connexion au réseau de…

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Description de l'activité Nom de l'unité administrative Participants (nombre) Date de début Date de fin Lieu Coût d'inscription Programme de…

longtemps à la prestation de soins et services essentiels, que ce soit en première ligne, en soutien à domicile, en hébergement, en technologies de la santé,…

possible en phase formelle de traitement de plainte prévu dans le Guide d’application interne de la Politique-cadre en matière de prévention et de traitement…

certaines règles en matière de financement et de contrôle des dépenses, en vertu du chapitre XIII du titre I de la LERM; 43 Art. 513.1.1, LERM. 44 Ou dans…