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territoires de la CMM, de la MRC de Joliette et de la municipalité de l’Épiphanie. 4 Zone chaude : les régions situées dans les territoires de la CMM, de la…

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superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des bâtiments, de la variation des coûts selon les régions, de la clientèle…

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points de tir pour les levés sismiques, en vue de la recherche, de l’obtention ou de la production d’hydrocarbures, de prélèvement d’eau pour injection dans…

l’obligation de maintenir un service de niveau 2; cette obligation tire son application de l’article 71 de la Loi sur la police1. • Le Service de police de…

l’obligation de maintenir un service de niveau 2; cette obligation tire son application de l’article 71 de la Loi sur la police1. • Le Service de police de…

titre de membres, de membres distingués ou de membres émérites, l’Ordre de l’excellence en éducation concrétise la volonté du gouvernement du Québec de…

titre de membres, de membres distingués ou de membres émérites, l’Ordre de l’excellence en éducation concrétise la volonté du gouvernement du Québec de…

coïncide avec un jour de semaine (du lundi au vendredi) correspondant à une journée de fermeture habituelle du service de garde éducatif de la RSGE, aucun…