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Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 682 Kb guide_demandeur-places-GNS.pdf

/plan-action-grand-chantier.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-action-reseau-services-garde/statistiques https://www.quebec.…

Update : July 4, 2024

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

pdf 882 Kb programme_prevention_suicide_services_correctionnels.pdf

https://www.csc-scc.gc.ca/research/r-420-fr.shtml https://www.csc-scc.gc.ca/research/r-420-fr.shtml https://www.csc-scc.gc.ca/research/r-420-fr.shtml…

Update : January 15, 2025

Social Science – (300.Z0)

pdf 415 Kb 300-Z0-IB-social-science.pdf

This objective must be associated with code 300 (Social Science) if it is achieved by creating a 30- or 45-period course. • This objective must be associated…

Update : February 15, 2024

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf

dans la section Règlement d’emprunt. 18. Loi sur les cités et villes, L.R.Q., c. C-19, art. 543, et Code municipal du Québec, L.R.Q., c. C-27.1, art. 1060.1.…

Update : July 19, 2010

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf

dans la section Règlement d’emprunt. 18. Loi sur les cités et villes, L.R.Q., c. C-19, art. 543, et Code municipal du Québec, L.R.Q., c. C-27.1, art. 1060.1.…

Update : July 19, 2010

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

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l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

Update : May 6, 2024

1012 - Déclaration de changement 2024-2025

pdf 146 Kb 1012-declaration-changement-2024-2025.pdf

(www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/), dans la section «Prêts et bourses pour études à temps plein». 22-1216-24 (rév. 2024-02) Section 1 –…

Update : May 15, 2024

1012 - Déclaration de changement 2024-2025

pdf 146 Kb 1012-declaration-changement-2024-2025.pdf

(www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/), dans la section «Prêts et bourses pour études à temps plein». 22-1216-24 (rév. 2024-02) Section 1 –…

Update : May 14, 2025

1012 - Déclaration de changement

pdf 148 Kb 1012-declaration-changement-2025-2026.pdf

(www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/), dans la section «Prêts et bourses pour études à temps plein». 22-1216-25 (rév. 2025-02) Section 1 –…

Update : May 14, 2025

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