Search results

déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au potentiel de réduction de l’action (évaluation ex ante). De plus, les MO partenaires…

*Prendre note que ces demandes peuvent être faites parfois seules, jointes à d’autres demandes, telles que pour un soin, une ouverture de régime de…

*Prendre note que ces demandes peuvent être faites parfois seules, jointes à d’autres demandes, telles que pour un soin, une ouverture de régime de…

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage…

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

formulaire est à titre indicatif et informatif du contenu de l'information d'une demande. Afin d'être traitée, une demande d'aide financière…

suivre lorsqu’une personne se blesse ou est victime d’un malaise grave Voici quelques procédures à suivre lorsqu’une personne subit une blessure ou est…

suivre lorsqu’une personne se blesse ou est victime d’un malaise grave Voici quelques procédures à suivre lorsqu’une personne subit une blessure ou est…

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…