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Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d’embauche d'effectif, à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026 à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor. Les cibles d

pdf 4.77 Mb 25-170_Diffusion.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : August 1, 2025

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 238 Kb AM_2021-020.pdf

COVID-19; j) fait partie du personnel affecté à répondre aux appels de la population via la ligne d’information téléphonique du gouvernement du Québec sur la…

Update : April 8, 2021

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 238 Kb AM_2021-020.pdf

COVID-19; j) fait partie du personnel affecté à répondre aux appels de la population via la ligne d’information téléphonique du gouvernement du Québec sur la…

Update : April 8, 2021

Le point en bref - Automne 2021

pdf 3.03 Mb AUTFR_lepointbrefNov2021.pdf

la prévision du dernier budget Réduction du déficit structurel à 4,0 G$ Le retour à l’équilibre budgétaire est toujours prévu pour 2027-2028 et s’appuie sur…

Update : January 24, 2022

Correspondances signées par madame Carmen Bellemare, lorsqu'elle était directrice du Bureau de la sous-ministre, pour la période allant du 1er septembre 2011 au 30 mars 2012.

pdf 478 Kb 24-392_Diffusion.pdf

n, du Loisir et du Sport H H QuébeCHH Secrétariat général Monsieur Pierre Reid Secrétaire général associé Ministère du Conseil exécutif Édifice…

Update : October 23, 2024

Correspondances signées par madame Carmen Bellemare, lorsqu'elle était directrice du Bureau de la sous-ministre, pour la période allant du 1er septembre 2011 au 30 mars 2012.

pdf 478 Kb 24-392_Diffusion.pdf

n, du Loisir et du Sport H H QuébeCHH Secrétariat général Monsieur Pierre Reid Secrétaire général associé Ministère du Conseil exécutif Édifice…

Update : October 23, 2024

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

pdf 361 Kb 25-526_Diffusion.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : November 21, 2025

Lettre du 19 mars 2025 à la Municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur

pdf 174 Kb LET_saint_jacques_le_mineur.pdf

dernière ne permettent pas de modifier le constat de non-conformité. 1 Cet audit est effectué une fois le projet finalisé, c’est-à-dire lorsque l’organisme a…

Update : March 24, 2025

Divers documents diffusés ou échangés à compter du 1er septembre 2024 concernant la volonté du Conseil du Trésor et/ou du MES de freiner la croissance du nombre d’employés dans les collèges et cégeps, de respecter les budgets alloués pour l’

pdf 4.06 Mb 24-729_Diffusion.pdf

aux documents, aux coordonnées suivantes : SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR Maxime Perreault Directeur du Bureau du secrétaire 875, Grande Allée Est, 4e…

Update : March 12, 2025

Développement durable de l'énergie éolienne – Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État

pdf 292 Kb eoliennes_f10_encadrement_developpement.pdf

actuelle et potentielle du territoire. Les outils du MRNF pour assurer la gestion du territoire public et la prise en compte de ces dimensions sont le Plan…

Update : July 30, 2010

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Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

Le point en bref - Automne 2021

Correspondances signées par madame Carmen Bellemare, lorsqu'elle était directrice du Bureau de la sous-ministre, pour la période allant du 1er septembre 2011 au 30 mars 2012.

Correspondances signées par madame Carmen Bellemare, lorsqu'elle était directrice du Bureau de la sous-ministre, pour la période allant du 1er septembre 2011 au 30 mars 2012.

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

Lettre du 19 mars 2025 à la Municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur

Divers documents diffusés ou échangés à compter du 1er septembre 2024 concernant la volonté du Conseil du Trésor et/ou du MES de freiner la croissance du nombre d’employés dans les collèges et cégeps, de respecter les budgets alloués pour l’

Développement durable de l'énergie éolienne – Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État

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