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la communauté. 6.3. Cumul des aides financières Le cumul des aides financières directes ou indirectes reçues des ministères, des organismes publics et des…

utilisée dans le cas des propriétés (voir le point 7.4); – L’espace brut de l’étage de façon analogue à celle utilisée dans le cas des propriétés (voir le…

utilisée dans le cas des propriétés (voir le point 7.4); – L’espace brut de l’étage de façon analogue à celle utilisée dans le cas des propriétés (voir le…

formation obligatoire à l’intention des membres des conseils d’établissement PROGRAMMES DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES ET PARTICULIERS (FORMATION GÉNÉRALE DES …

formation obligatoire à l’intention des membres des conseils d’établissement PROGRAMMES DES SERVICES COMPLÉMENTAIRES ET PARTICULIERS (FORMATION GÉNÉRALE DES …

par le visiteur. Le guide touristique, quant à lui, offre des cartes détaillées de chacune des routes ainsi qu’un descriptif des vignobles et des attraits…

Accroître le rayonnement des œuvres, des contenus, des pratiques et des produits culturels d’ici ainsi que celui des artistes, des artisanes et des artisans…

transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature…

d’amélioration des services. Le Ministère est également amené à collaborer avec le Protecteur du citoyen (ci-après « le PC ») afin de trouver des solutions…

Isabelle Charest Ministre de l’Éducation Ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air MESSAGE DE LA SOUS-MINISTRE Madame la Ministre, Monsieur le…