Search results

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

pdf 1.54 Mb RAG_conseil-executif-2022-2023.pdf

ethniques) au sein de l’effectif régulier, résultats comparatifs au 31 mars de chaque année Groupe cible42 Nombre au 31 mars 2021 Taux de présence dans…

Update : September 27, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Mai 2019

pdf 254 Kb engagements-19-05.pdf

$ 47 995,00 $ Capitale Nationale Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO Pour la période du 2019-05-01 au 2019-05-31 Soumissionnaires (* =…

Update : July 12, 2021

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

culturelles et au soutien des organismes culturels du territoire. Lʼévolution de la contribution financière des gouvernements provincial et fédéral. La…

Update : September 1, 2021

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

culturelles et au soutien des organismes culturels du territoire. Lʼévolution de la contribution financière des gouvernements provincial et fédéral. La…

Update : September 1, 2021

2402023-414 - Document

pdf 23 Mb 2402023-414-document-1.pdf

protection au niveau mondial – – 0,1 2010 OCCQ (3) 5 Nombre de lieux historiques nationaux du Canada, protection au niveau fédéral 9 9 11 2010 OCCQ (3) 6…

Update : March 14, 2024

2402023-414 - Document

pdf 23 Mb 2402023-414-document-1.pdf

protection au niveau mondial – – 0,1 2010 OCCQ (3) 5 Nombre de lieux historiques nationaux du Canada, protection au niveau fédéral 9 9 11 2010 OCCQ (3) 6…

Update : March 14, 2024

engagements_financiers_novembre_2024

pdf 2.68 Mb engagements_financiers_novembre_2024.pdf

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE code nom Mois/année Novembre 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Update : September 30, 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à 9999 27 NR1106Dx Hauteur des poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

xls 443 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xls

poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à 9999 27 NR1106Dx Hauteur des poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à…

Update : November 30, 2017

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

xlsx 135 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx

poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à 9999 27 NR1106Dx Hauteur des poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à…

Update : July 20, 2021

Search results

Filters

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Mai 2019

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

2402023-414 - Document

2402023-414 - Document

engagements_financiers_novembre_2024

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca