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Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : October 24, 2024

Documents présentant une ventilation du programme d’éducation à la santé et à l’éducation physique par niveau scolaire au Québec qui décrit les thèmes obligatoires et les évaluations prévues dans la matière "santé" pour chacun des niveaux

pdf 332 Kb 25-516_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : October 21, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 461 Kb 20638.pdf

54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. Article 54 Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : October 19, 2022

1152 - Declaration of Spouse

pdf 213 Kb 1152-declaration-spouse-2025-2026.pdf

Page 1 of 3 22-1203A (2025-01) Ministère de l’Enseignement supérieur Aide financière aux études – FO-1152A 2025-2026 Declaration of Spouse The information…

Update : May 14, 2025

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

pdf 603 Kb 23-221_Diffusion.pdf

stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. 1982, c. 30, a. 22; 2006, c. 22, a. 11. 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande…

Update : October 4, 2023

Nombre de minorités visibles au sein du département des ressources humaines du Ministère

pdf 158 Kb Nombre-minorites-visibles-DRH-MRIF-20231204-003.pdf

c. 30, a. 51; 2006, c. 22, a. 28. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:51…

Update : December 21, 2023

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Kb 22-351_Diffusion.pdf

l’absence de décision, qu’une période de cinq ans se soit écoulée depuis la date où l’analyse a été faite. 1982, c. 30, a. 39.…

Update : February 13, 2023

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

pdf 328 Kb 23-698_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : April 24, 2024

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

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visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : April 24, 2024

Nombre de minorités visibles au sein du département des ressources humaines du Ministère

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c. 30, a. 51; 2006, c. 22, a. 28. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:51…

Update : December 21, 2023

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