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Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

pdf 232 Kb 22-423_Diffusion.pdf

nombre d’élèves ayant un code de difficulté ont été diffusées en réponse à la demande d’accès 22-110. Nous vous invitons à les consulter à l’adresse suivante…

Update : March 17, 2023

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

pdf 3.46 Mb DAI_2023-215_rapports_financiers_ville_aumond.pdf

(numéro) Télécopieur (ind. rég.) (numéro) Courriel (Municipalité) 49 J0W 1W0 (Code postal) J9E 2C9 (Code postal) (Code postal) Code…

Update : March 28, 2024

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

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Update : March 28, 2024

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

pdf 413 Kb 23-662_Diffusion.pdf

le 21 octobre 2021 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvern…

Update : March 25, 2024

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

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le 21 octobre 2021 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvern…

Update : March 25, 2024

Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

pdf 565 Kb GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile.pdf

d’urgence aux personnes admissibles dès leur arrivée. www.quebec.ca/immigration/refugies-demandeurs-asile/demandeurs-asile https://www.quebec.ca/immigration/…

Update : October 27, 2023

Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

pdf 519 Kb GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile.pdf

d’urgence aux personnes admissibles dès leur arrivée. www.quebec.ca/immigration/refugies-demandeurs-asile/demandeurs-asile https://www.quebec.ca/immigration/…

Update : January 19, 2026

Transportation of Dangerous Substances Guide

pdf 4.08 Mb guide-transportation-dangerous-substances.pdf

Dangerous Goods Code. Reshipping dangerous substances in Canada Dangerous substances from outside of Canada that comply with Title 49 of the CFR, the ICAO…

Update : December 19, 2022

Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

pdf 60 Kb 2071-report.pdf

adresse Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Numéro d’assurance sociale Numéro Rue Direction (Nord, Sud, Est, Ouest) Appartement Municipalité…

Update : February 15, 2023

Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

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adresse Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Numéro d’assurance sociale Numéro Rue Direction (Nord, Sud, Est, Ouest) Appartement Municipalité…

Update : June 5, 2024

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2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

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Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

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Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

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Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

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