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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 3.52 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-dec2024.pdf

milieux ayant des espaces limités vers ceux ayant des surplus d’espace. De même, il souhaite soutenir les milieux en difficulté démographique en redirigeant…
Update : December 20, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

milieux ayant des espaces limités vers ceux ayant des surplus d'espace. De même, il souhaite soutenir les milieux en difficulté démographique en redirigeant…
Update : May 21, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

milieux ayant des espaces limités vers ceux ayant des surplus d'espace. De même, il souhaite soutenir les milieux en difficulté démographique en redirigeant…
Update : February 13, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8.70 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

milieux ayant des espaces limités vers ceux ayant des surplus d'espace. De même, il souhaite soutenir les milieux en difficulté démographique en redirigeant…
Update : August 31, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8.70 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

milieux ayant des espaces limités vers ceux ayant des surplus d'espace. De même, il souhaite soutenir les milieux en difficulté démographique en redirigeant…
Update : August 31, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

milieux ayant des espaces limités vers ceux ayant des surplus d'espace. De même, il souhaite soutenir les milieux en difficulté démographique en redirigeant…
Update : February 13, 2024
Les exigences de conformité d'ordre public contenues dans les appels d'offres publics

pdf 212 Kb FIC_ExigencesOrdrePublic_VFD.pdf

sous-contrat de construction doivent être conclus en raison d’une situation d’urgence mettant en cause la sécurité des personnes ou des biens. b)…
Update : August 16, 2024
Résumé de la consultation sur l'environnement

pdf 518 Kb resume-consultation-environnement-janvier-2020.pdf

participer à une future table de consultation sur l’environnement. En plus d’inviter les citoyens ayant manifesté leur volonté de participer à la table, le…
Update : August 14, 2023
Exemple de rapport code 13 - Feu de barbecue

pdf 765 Kb exemple_rapport_code_13_feu_barbecue.pdf

ssection L. Lieu d’origine((G1) Code Source de chaleur((G2) Code Combustible ou énergie((G3) Code Cause probable((G4) Code Premier matériau enflammé((G5)…
Update : June 17, 2021
Les exigences de conformité d'ordre public contenues dans les appels d'offres publics

pdf 212 Kb FIC_ExigencesOrdrePublic_VFD.pdf

sous-contrat de construction doivent être conclus en raison d’une situation d’urgence mettant en cause la sécurité des personnes ou des biens. b)…
Update : August 16, 2024