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Directive concernant les visites effectuées par les bureaux coordonnateurs

pdf 291 Kb Directive-MF-011-visite.pdf

l’enfance. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/BC/Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf…

Update : September 2, 2025

Guide à l’intention du demandeur pour l’agrément à titre de bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial pour le TBC MRC de La Vallée-de-l’Or (8-05)

pdf 532 Kb Guide-Demandeur-agrement-titre-BC.pdf

2025/2025C17F.PDF https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/responsables-bc…

Update : December 3, 2025

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 180 Kb Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

subventionnés pendant une période minimale de quatre jours par semaine. Le nombre minimal de jours d’occupation par semaine doit représenter 36 jours et elle…

Update : August 25, 2025

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 170 Kb BC-instruction-3.pdf

subventionnés pendant une période minimale de quatre jours par semaine. Le nombre minimal de jours d’occupation par semaine doit représenter 36 jours et elle…

Update : September 19, 2025

Liste des projets mis sous permis depuis le 1er avril 2021

xlsx 170 Kb Liste-projets-sous-permis.xlsx

G1V 2P6 1 03 Capitale-Nationale 03 310 Québec G. L'ARCHE DE NOÉ 9 GS 30053116 4/1/22 ADP en continu 2021 G1V 3V9 1 03 Capitale-Nationale 03 310 Québec…

Update : April 7, 2026

Documents en lien avec l'appel à projets en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

pdf 1.73 Mb Documents-AP-egalite-2022-2023-SCF-20230727-1.pdf

accéder à ces documents en ligne : Guide-AP-Egalite.pdf (quebec.ca) Projets retenus 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) https://cdn-contenu.quebec…

Update : August 7, 2023

Documents en lien avec l'appel à projets en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

pdf 1.73 Mb Documents-AP-egalite-2022-2023-SCF-20230727-1.pdf

accéder à ces documents en ligne : Guide-AP-Egalite.pdf (quebec.ca) Projets retenus 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) https://cdn-contenu.quebec…

Update : August 7, 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.45 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

es Mise à jour des facteurs de l’allocation révisée de l’année scolaire précédente et des facteurs de l’allocation initiale de l’année scolaire en cours. 104…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.67 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

es Mise à jour des facteurs de l’allocation révisée de l’année scolaire précédente et des facteurs de l’allocation initiale de l’année scolaire en cours. 104…

Update : December 9, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

es Mise à jour des facteurs de l’allocation révisée de l’année scolaire précédente et des facteurs de l’allocation initiale de l’année scolaire en cours. 104…

Update : May 25, 2022

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Documents en lien avec l'appel à projets en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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