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Interruption temporaire des études - Report du remboursement de la dette d’études

pdf 60 Kb 2071-report.pdf

adresse Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Numéro d’assurance sociale Numéro Rue Direction (Nord, Sud, Est, Ouest) Appartement Municipalité…

Update : February 15, 2023

Données financières concernant les frais de location de bâtiments, la superficie, locaux et autres espaces utilisés par le Cégep de la Gaspésie et des Îles (incluant ses campus), le Collège Dawson et le Collège Montmorency de 2019-2020 à 2023-20

pdf 548 Kb 24-486_Diffusion.pdf

identifié dans les rapports financiers le code SIFA 7020. Pouvez-vous confirmer que ce code, dans le champ d’activité « gestion des ressources matérielles…

Update : December 2, 2024

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

a-politique-au-quebec-institutions-et-acteurs https://www.electionsquebec.qc.ca/education-a-la-democratie/je-vote-au-quebec/nouvelles-citoyennes-et-nouveaux-…

Update : July 30, 2024

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 817 Kb GUI_Valeurs_democratiques_et_quebecoises_2024.pdf

https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/homophobie-transphobie https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/diversite-sexu…

Update : May 30, 2024

2071 - Interruption temporaire des études – Report du remboursement

pdf 126 Kb 2071-report.pdf

adresse Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Numéro d’assurance sociale Numéro Rue Direction (Nord, Sud, Est, Ouest) Appartement Municipalité…

Update : May 14, 2025

2071 - Interruption temporaire des études – Report du remboursement

pdf 126 Kb 2071-report.pdf

adresse Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Numéro d’assurance sociale Numéro Rue Direction (Nord, Sud, Est, Ouest) Appartement Municipalité…

Update : June 4, 2025

2071 - Interruption temporaire des études – Report du remboursement

pdf 126 Kb 2071-report.pdf

adresse Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Numéro d’assurance sociale Numéro Rue Direction (Nord, Sud, Est, Ouest) Appartement Municipalité…

Update : May 14, 2025

Expenditure Budget 2024-2025 - Estimates, Expenditures and Annual Expenditure Management Plans of the National Assembly and Persons Appointed by the National Assembly

pdf 4.36 Mb 4_Estimates_National_Assembly.pdf

received around 6,300 calls a year. 3 Lobbying Transparency and Ethics Act 4 Code of Conduct for Lobbyists (CQLR, chapter T-11.011, r.2) 5 For the period…

Update : May 3, 2024

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

pdf 2.78 Mb RA_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

2023 (quebec.ca). https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/justice/publications-adm/rapports/remun_juges_procureurs/RA_REP_com_rem_juges_2019-2023_F…

Update : December 6, 2024

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf

Marie-Michèle Genest Secrétaire générale adjointe 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (QC) G1R 4Z1 Tél. : 418 643-4820 Téléc. : 418 646-6519…

Update : March 1, 2024

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Données financières concernant les frais de location de bâtiments, la superficie, locaux et autres espaces utilisés par le Cégep de la Gaspésie et des Îles (incluant ses campus), le Collège Dawson et le Collège Montmorency de 2019-2020 à 2023-20

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

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2071 - Interruption temporaire des études – Report du remboursement

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Expenditure Budget 2024-2025 - Estimates, Expenditures and Annual Expenditure Management Plans of the National Assembly and Persons Appointed by the National Assembly

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022

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