Search results

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

pdf 10.25 Mb 25-224_Diffusion.pdf

l’identification d’un potentiel d’application de cette limitation. 7. Modalités de paiement Indemnité quotidienne : Le paiement des honoraires au prestataire…

Update : September 30, 2025

Plan de classification - ministère de la Justice

pdf 208 Kb PUB_Plan_classification_documents_MJQ.pdf

Ministère de la Justice Page 7 ∣ 23 21 août 2024 1500 RESSOURCES INFORMATIONNELLES 1510 Création de formulaires et de gabarits 1515 Gestion des requêtes et…

Update : August 29, 2024

Plan de classification - Ministère de la Justice

pdf 213 Kb PUB_Plan_classification_documents_MJQ.pdf

Ministère de la Justice Page 7 ∣ 23 21 août 2024 1500 RESSOURCES INFORMATIONNELLES 1510 Création de formulaires et de gabarits 1515 Gestion des requêtes et…

Update : February 27, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

Rendre disponibles des formulaires traduits en langues autochtones dans les différents centres de services gouvernementaux. Ministère de la Justice : Les…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

Rendre disponibles des formulaires traduits en langues autochtones dans les différents centres de services gouvernementaux. Ministère de la Justice : Les…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape_commission-viens-2021.pdf

Rendre disponibles des formulaires traduits en langues autochtones dans les différents centres de services gouvernementaux. Ministère de la Justice : Les…

Update : October 24, 2025

Manuel de la présentation de l’information financière municipale – Résumé de la mise à jour

pdf 788 Kb manuel_resume_maj.pdf

document par quelque procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du…

Update : December 12, 2025

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

pdf 16.35 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

double à l'école primaire-secondaire St-John Autorisation 2 789 481,00 2 750 001,00 39 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 480,00 Date d'autorisation :…

Update : March 21, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

pdf 16.35 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

double à l'école primaire-secondaire St-John Autorisation 2 789 481,00 2 750 001,00 39 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 480,00 Date d'autorisation :…

Update : March 21, 2024

2023-015 - Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes

pdf 14.81 Mb DAI_2023-015_article_500_7.pdf

enregistrée conformément au Règlement sur l’enregistrement des exploitations agricoles et sur le paiement des taxes foncières et des compensations (RLRQ, c.…

Update : July 12, 2023

Search results

Filters

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

Plan de classification - ministère de la Justice

Plan de classification - Ministère de la Justice

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Manuel de la présentation de l’information financière municipale – Résumé de la mise à jour

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

2023-015 - Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca