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le type de dépenses, l’indicateur est exprimé par jour d’occupation 6 , par jour d’occupation pondéré7, ou par place subventionnée annualisée. Le jour…

à l’égard de cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet,…

3 La période couverte comporte 262 jours ouvrables. Des ajustements ont été apportés afin de ramener les données des effectifs sur une base comparable de…

3 La période couverte comporte 262 jours ouvrables. Des ajustements ont été apportés afin de ramener les données des effectifs sur une base comparable de…

plainte. Selon l’avis de contravention, le BC est d’avis que « la remplaçante occasionnelle agissait aussi à titre d’assistante depuis plus de 6 mois sans…

sur toutes ces contraventions, ventilées, ainsi que le nombre de contestations et leur dénouement, aussi ventilé. […] (Transcription intégrale) Décision Nous…

municipalités et les membres de leur conseil. Tous m’ont aimablement reçu chez-eux. Je n’oublie pas aussi tous ceux qui ont fait parti du comité des élus et…

l’orignal sélectionne aussi des peuplements de sapins baumiers assez âgés, et des peuplements de sapins plus jeunes au printemps (Jacqmain et al., 2008).…

l’orignal sélectionne aussi des peuplements de sapins baumiers assez âgés, et des peuplements de sapins plus jeunes au printemps (Jacqmain et al., 2008).…

québécoises dans un délai de 60 jours. - Les personnes qui n’obtiennent pas une attestation d’apprentissage des valeurs démocratiques et des valeurs…