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locaux par un cégep dans le cadre de projets d’harmonisation avec un centre de services scolaire B104 Location d’un immeuble d’un tiers par un cégep B105…

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liés à la réalisation de votre projet d’interventions archéologiques dans le cadre de l’aménagement d’un réseau d’égout et d’aqueduc. Cette somme s’ajoute au…

contre un proxénète ou un client abuseur, tenant compte du fait que l’infraction qu’elles auraient commise l’aurait été dans un contexte d’exploitation…

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0,00 0,00 2024-2025 2023-2024 2022-2023 2021-2022 2020-2021 2019-2020 Sous-total compte budgétaire : Sous-total compte budgétaire : 527 009,00 290 746,00 527…

le principe général selon lequel il est interdit à un conducteur d’un véhicule routier et à un cycliste de faire usage d’un téléphone cellulaire, d’un…

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COURANTS À FAIRE DÉCOUVRIR OU À UTILISER Un texte est une structure complète qui peut prendre une forme orale, écrite ou visuelle. C’est à la fois un repère…