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2015-08-17 1 000,00 Subvention discrétionnaire Fondation Jasmin Roy 2016-12-15 1 000,00 Subvention discrétionnaire Fondation Jasmin Roy inc. (inactif)…

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demi-journées de subvention, 3 journées entières de subvention, la subvention de la contribution de base du parent pour les 3 jours entiers, la subvention…

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380716317 ACTIVITÉ : AUTRES SUBVENTIONS - PLAN NATURE 2030 (2026-2027) 4 030 000,00 CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS (2027-2028) 2 470 000,00 Wendake OBJET :…

fiscales des subventions du MCC MRC et municipalités étudiées, 2014-2024; en millions1 $, en ETC Retombées directes et indirectes des subventions du MCC…

montant de financement inconditionnel proposé Subvention générale pour l’année en cours1 Proposition du GREPA (bonification de 10 %) Montant transformé en …

ire important. Le guide traite uniquement des ententes de services. • Les conventions de subvention (subvention de recherche), c’est-à-dire une contribution…

QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE SUBVENTION - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 1…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES…