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Mesures proposées pour répondre aux priorités régionales dans le cadre de la Stratégie d’occupation pour assurer la vitalité du territoire 2018-2024

pdf 1.19 Mb PAOVT_2022-2024_Modifs_Mai2023_VF.pdf

une responsabilisation et une prise en charge de leur vie respectueuse des lois. - En matière d’affaires policières, le ministère joue un rôle important dans…

Update : June 2, 2023

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

pdf 637 Kb DAI_2025-026_correspondance_schema_amenagement_MRC.pdf

lines.com …2 Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale https://cdn-contenu.quebec…

Update : June 12, 2025

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

pdf 727 Kb guide-reexamen-sanctions-administratives-pecuniaires.pdf

Ibid. https://www.quebec…

Update : August 22, 2022

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

pdf 727 Kb guide-reexamen-sanctions-administratives-pecuniaires.pdf

Ibid. https://www.quebec…

Update : August 22, 2022

Favoriser la participation des Autochtones à l'économie

pdf 305 Kb rapport_grpTravail_economie.pdf

canadien, Ottawa, 1998. Affaires indiennes et du Nord Canada, Cercles de lumière, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, 2000. Affaires…

Update : October 26, 2022

Favoriser la participation des Autochtones à l'économie

pdf 305 Kb rapport_grpTravail_economie.pdf

canadien, Ottawa, 1998. Affaires indiennes et du Nord Canada, Cercles de lumière, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, 2000. Affaires…

Update : October 26, 2022

Mémoire Réalité policière - SQ

pdf 2.03 Mb MEM_SQ.pdf

qui proviennent également de la patrouille. La commission Poitras « jugeait que si une affaire comme l’affaire Matticks a[va]it pu survenir à l’intérieur de…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - SQ

pdf 2.03 Mb MEM_SQ.pdf

qui proviennent également de la patrouille. La commission Poitras « jugeait que si une affaire comme l’affaire Matticks a[va]it pu survenir à l’intérieur de…

Update : August 3, 2023

Évaluation du progranne de réussite éducative des élèves autochtones et de la mesure 30108-B

pdf 2.81 Mb Reussite-educative-eleves-autochtones-mesure30108B-rapport-evaluation.pdf

avaient été fixés. 3.5 LE SUIvI DE L’AppLICATION DE LA MESURE pAR LA DIRECTION DES AffAIRES AUTOChTONES La Direction des affaires autochtones n’a pas…

Update : January 30, 2024

Ecotech Québec

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mutuels ou des contacts personnalisés. Les entreprises du secteur des technologies propres pourraient bénéficier d’un tel réseau de coopération avec…

Update : November 24, 2020

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Favoriser la participation des Autochtones à l'économie

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