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Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024

pdf 354 Kb 24-73_Diffusion.pdf

PROJETS SPÉCIAUX EN ENTREPRENEURIAT EN FORMATION PROFESSIONNELLE 0 $ ----------- 15114 PROJETS SPÉCIAUX D'EXPLORATION EN ENTREPREUNARIAT EN FGA 0 $…

Update : June 6, 2024

Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024

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Update : June 6, 2024

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

pdf 1.05 Mb 2021-11225.pdf

la mise en œuvre des mesures au 31 mars 2021. Nous n’avons repéré aucun document contenant correspondant au point 2 de celle-ci. Nous ne sommes donc pas en…

Update : January 6, 2023

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

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la mise en œuvre des mesures au 31 mars 2021. Nous n’avons repéré aucun document contenant correspondant au point 2 de celle-ci. Nous ne sommes donc pas en…

Update : January 6, 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 1.03 Mb RA_annuel_gestion_2024-2025_MIFI.pdf

au Québec en 2020 et présentes en janvier 2022 et le nombre de personnes immigrantes admises au Québec en 2021 et présentes en janvier 2023 selon la région…

Update : October 7, 2025

Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

pdf 11.30 Mb DAI-2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf

personnes en cc du courriel de Mme Jalbert doivent être présentes) ? Merci pour les éclaircissements, Olivier Leclerc Conseiller en relations canadiennes et …

Update : February 22, 2024

2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

pdf 11.30 Mb DAI_2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf

personnes en cc du courriel de Mme Jalbert doivent être présentes) ? Merci pour les éclaircissements, Olivier Leclerc Conseiller en relations canadiennes et …

Update : February 23, 2024

2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

pdf 11.30 Mb DAI_2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf

personnes en cc du courriel de Mme Jalbert doivent être présentes) ? Merci pour les éclaircissements, Olivier Leclerc Conseiller en relations canadiennes et …

Update : February 23, 2024

2024-164 – Dépenses du ministère pour le mandat de conseillers spéciaux à Ste-Pétronille d’avril à décembre 2024

pdf 7.73 Mb DAI_2024-164_depenses_st_petronille.pdf

Ste-Pétronille; b. Le coût des frais de déplacement (essence, location de véhicule et allocation de déplacement) ; c. Le coût des frais de restaurants; d. Le…

Update : March 13, 2025

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

fonds a été créé en 2002 et destiné par la suite à soutenir des projets de mise en valeur des espaces verts et bleus; ATTENDU QUE l'aide financière du…

Update : September 28, 2023

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Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024

Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025

Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

2024-164 – Dépenses du ministère pour le mandat de conseillers spéciaux à Ste-Pétronille d’avril à décembre 2024

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

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