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Sondage SOM Aug-20 N.d. Rapport 2019-2020 Consommation d'eau Évaluation de la campagne de promotion de la consommation d'eau non embouteillée (jeunes…

654047091-0 PROGRAMME 02 : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE CATÉGORIE : (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Subvention accordée afin de soutenir la mise en œuvre d'u…

R S A N D PA R T N E R S IN VO LV E D IN M Y C HIL D ’S E D U C AT I O N . . . . . . . . . . . . . . . 58 A P P E N DI X I V E D U C AT I O N A L F L E X IB…

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“Veuillez vérifier le format du champ ‘Numéro d’assurance sociale.’ Il s’agit d’un numéro de neuf chiffres, regroupés par trois.” (Please verify the format…

Prise d’otage Traite de personnes Enlèvement d’une personne de moins de 14 ans, autre que par le parent/tuteur Enlèvement d’une personne de moins de 16 ans…

Prise d’otage Traite de personnes Enlèvement d’une personne de moins de 14 ans, autre que par le parent/tuteur Enlèvement d’une personne de moins de 16 ans…

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adoption d’un enfant autre que l’enfant de son conjoint. Une journée peut être fractionnée pour le baptême ou l’enregistrement de l’enfant. 5 semaines sans…

 vue d’aider le fonctionnaire à faire face aux dépenses des membres du ménage. (9) Quote‐part pour frais de garde : la contribution du fonctionnaire au coût …