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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1.97 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

le nom et les coordonnées de l’entreprise partenaire ou des entreprises partenaires; • le montant total du financement octroyé par l’entreprise partenaire ou…

Update : April 11, 2022

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

le nom et les coordonnées de l’entreprise partenaire ou des entreprises partenaires; • le montant total du financement octroyé par l’entreprise partenaire ou…

Update : January 21, 2022

Présentation de la conféence Cadre municipal d'intervention en érosion et submersion : une première au Québec

pdf 2.81 Mb cadre_municipal_intervention_erosion.pdf

vulnérable 3. Usages sociaux, récréotouristiques et patrimoniaux 4. Nombre d'employés dans les entreprises 5. Longueur et types de réseaux…

Update : October 24, 2024

Présentation de la conféence Cadre municipal d'intervention en érosion et submersion : une première au Québec

pdf 2.81 Mb cadre_municipal_intervention_erosion.pdf

vulnérable 3. Usages sociaux, récréotouristiques et patrimoniaux 4. Nombre d'employés dans les entreprises 5. Longueur et types de réseaux…

Update : October 24, 2024

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 727 Kb B2_MRC_RF2018_Sommation.pdf

municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 769 Kb b2_mrc_rf2017_sommation.pdf

municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 727 Kb B2_MRC_RF2018_Sommation.pdf

municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 769 Kb b2_mrc_rf2017_sommation.pdf

municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises…

Update : February 18, 2019

ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

pdf 778 Kb RA_AIR_MED_PC_202103_MJQ.pdf

0 TOTAL DES COÛTS POUR LES ENTREPRISES 0 0 0 4.3. Économies pour les entreprises Il n’y a pas d’économie découlant des modalités du projet de règlement pour…

Update : January 23, 2024

ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

pdf 778 Kb RA_AIR_MED_PC_202103_MJQ.pdf

0 TOTAL DES COÛTS POUR LES ENTREPRISES 0 0 0 4.3. Économies pour les entreprises Il n’y a pas d’économie découlant des modalités du projet de règlement pour…

Update : January 23, 2024

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Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

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ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

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