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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023

pdf 3.15 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf

d’exiger (15 %), qu’à la suite d’un plan d’intervention établi en collaboration avec le parent, il devient manifeste que le parent ne collabore pas à…

Update : February 26, 2025

Application for Financial Assistance - Loans and Bursaries

pdf 1.44 Mb 1001-loans-bursaries-guide.pdf

de Montréal) 51081 DESS perfusion extracorporelle (Université de Montréal) 15002 DESS sciences comptables (Université du Québec à Rimouski/ Campus de Lévis)…

Update : November 20, 2025

M25041_Diffusion.pdf

pdf 723 Kb M25041_Diffusion.pdf

- Programme pour la production des plans - Documentation - Production des plans - Suivi des plans Types de documents Programmes, documentation, plans, suivi…

Update : February 20, 2023

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

nsf/fra/h_F6765465.html?OpenDocument; France, Plan national pour la science ouverte, 2018, https://cache.media.enseignementsup-…

Update : October 22, 2020

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

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Update : October 22, 2020

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

pdf 0.93 Mb regles-budgetaires_2023-2024_cpe.pdf

CPE aura présenté un plan de redressement qui permet le retour à l’équilibre budgétaire. Le montant accordé, les modalités de versement et de remboursement…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

pdf 0.93 Mb regles-budgetaires_2023-2024_cpe.pdf

CPE aura présenté un plan de redressement qui permet le retour à l’équilibre budgétaire. Le montant accordé, les modalités de versement et de remboursement…

Update : September 24, 2024

Loi modifiant la loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions législatives – Muni-Express

pdf 560 Kb PL_39_muni-express.pdf

fait); › les objectifs prévus dans la planification territoriale en vigueur (ex. : le plan d’urbanisme, le schéma ou le plan métropolitain d’aménagement et…

Update : January 24, 2024

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7.41 Mb rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

38 Ministère des Finances, Plan budgétaire 2011-2012, Gouvernement du Québec, 2011, p. A.32, en ligne :…

Update : November 23, 2022

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7.41 Mb rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

38 Ministère des Finances, Plan budgétaire 2011-2012, Gouvernement du Québec, 2011, p. A.32, en ligne :…

Update : November 23, 2022

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

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Loi modifiant la loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions législatives – Muni-Express

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

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