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MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES…

mission des organismes. Plus l’accès à la subvention est difficile et plus les exigences pour l’obtenir deviennent contre-productives. Le besoin de savoir si…

CULTUREL QUÉBÉCOIS (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Aide aux immobilisations Volet 1 : Biens protégés par le gouvernement Volet 2 : Biens protégés par les…

CULTUREL QUÉBÉCOIS (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Aide aux immobilisations Volet 1 : Biens protégés par le gouvernement Volet 2 : Biens protégés par les…

un soutien financier aux projets de plein air ................................ 18 Tableau 3 : Subventions attribuées par volets de 2009-2010 à 2020-2021…

un soutien financier aux projets de plein air ................................ 18 Tableau 3 : Subventions attribuées par volets de 2009-2010 à 2020-2021…

NSE‬SUPPLÉMENTAIRE‬–‬COMMANDE‬DE‬BIENS/DEMANDE‬D'EXÉCUTION‬–‬SUBVENTION‬NORMÉE – AUTRES‬SUBVENTIONS‬–‬PRÊTS‬ET‬AVANCES‬–‬DIVERS Subventions accordées…

2024-2025 11 341 423 $ 2025-2026 226 995 $ 68-111 5530XXXXX (SUBVENTION NORMÉE) 2024-2025 1 985 379 $ Voir annexe 2 112-113 5530XXXXX (SUBVENTION NORMÉE)…

l'objet de l'engagement CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION (2) (3) (5) 1 SUBVENTION NORMÉE Programme Fonds de…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…