Search results

s brutes ont été indexées. PLAN D'ACTION SUR LA SANTÉ MENTALE ÉTUDIANTE 2023-2024 (en dollars) A brut* (A101) Établissement TOTAL Fixe général* (F101)…

gouvernement en mai dernier. Le Ministère n’a recensé aucun document pouvant répondre au deuxième point ainsi que pour les quatre derniers points. En ce qui …

s brutes ont été indexées. PLAN D'ACTION SUR LA SANTÉ MENTALE ÉTUDIANTE 2023-2024 (en dollars) A brut* (A101) Établissement TOTAL Fixe général* (F101)…

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 48. Lorsqu’il est…

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 15. Le droit…

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…

Ministère 0055 code nom Secteur (s'il y a lieu) code nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…