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  • Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

    pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

    Ministère, soit aux espaces à reconnaître au PQIU en fonction des déficits d’espaces à long terme et au lieu géographique, soit encore aux abandons d’espaces…

    Update : November 29, 2021

  • Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Prévention jeunesse - 2022-2024

    pdf 384 Kb guide_aide_financiere_pj.pdf

    sociales propres, permet l'émergence de pratiques qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de sécurité des…

    Update : January 13, 2023

  • Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Prévention jeunesse - 2022-2024

    pdf 379 Kb guide_presentation_demande_2022-2024.pdf

    sociales propres, permet l'émergence de pratiques qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de sécurité des…

    Update : September 7, 2023

  • Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Prévention jeunesse - 2022-2024

    pdf 384 Kb guide_aide_financiere_pj.pdf

    sociales propres, permet l'émergence de pratiques qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de sécurité des…

    Update : January 13, 2023

  • Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Prévention jeunesse - 2022-2024

    pdf 379 Kb guide_presentation_demande_2022-2024.pdf

    sociales propres, permet l'émergence de pratiques qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de sécurité des…

    Update : September 7, 2023

  • Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

    pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

    québécois des infrastructures (PQI); analyse et recommande les projets d’ajout et de remplacement d’espace des CSS et en assure le suivi; valide les projets…

    Update : December 28, 2023

  • Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

    pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

    québécois des infrastructures (PQI); analyse et recommande les projets d’ajout et de remplacement d’espace des CSS et en assure le suivi; valide les projets…

    Update : December 28, 2023

  • Rapport annuel de gestion 2015-2016

    pdf 3.27 Mb RA_annuel_2015-16_MCE.pdf

    RÉSULTATS PAR RAPPORT AUX ENGAGEMENTS PRIS DANS LA DÉCLARATION DE SERVICES AUX CITOYENS La Déclaration de services aux citoyens (DSC) pré- sente les…

    Update : January 7, 2019

  • Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

    pdf 1.64 Mb 23-129_Diffusion.pdf

    de remise en question continue des actes professionnels8. À terme, ce courant souhaite réduire l’espace occupé par l’idéologie, la tradition, l’habitude et…

    Update : August 21, 2023

  • Rapport sur l'application de la Loi sur les valeurs mobilières - Décembre 2013

    pdf 1.01 Mb AUTFR_loivaleursmob.pdf

    années 1920, les provinces ont adopté des lois sur les valeurs mobilières afin de protéger leurs citoyens contre les comportements frauduleux. Ceci…

    Update : October 10, 2023

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