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reçue le 15 novembre 2023. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande qui vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints.…

accueil action Sainte-Thérèse Groulx 315 000 $ 105 000 $ 105 000 $ 105 000 $ 6 ‭553063431 Centre S.C.A.M.A. (Centre de services communautaires et d'aide au…

accueil action Sainte-Thérèse Groulx 315 000 $ 105 000 $ 105 000 $ 105 000 $ 6 ‭553063431 Centre S.C.A.M.A. (Centre de services communautaires et d'aide au…

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

bénévole à son premier quart de travail et aux suivants? - Y a-t-il un point de rencontre commun ou encore chaque se rend sur son site d’assignation? - Y a-t…

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons traité votre demande d’accès qui nous a été…

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons traité votre demande d’accès qui nous a été…

POINTS AU CRITÈRE DOMAINE DE FORMATION DE LA GRILLE DE SÉLECTION DES TRAVAILLEURS QUALIFIÉS SECTION A – Requérant principal : 12 points Époux ou conjoint de…

biens (du plus grand risque A au plus faible E) Répartition des barrages par classe Classe Fréquence des activités de surveillance selon la Loi Inspection…