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Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11.46 Mb DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

associé au Centre de recherche de l’Institut universitaire de gériatrie de Montréal et professeur associé au Département de psychologie de la Faculté des…

Update : July 23, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.35 Mb RA_annuel_gestion_2023-2024_MIFI.pdf

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 MINISTÈRE DE…

Update : September 24, 2024

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires

pdf 0.99 Mb PSF-activiteHSC-FO-9011.pdf

affecté aux activités de HGC, incluant les charges sociales $ Frais de coordination des activités de HGC (maximum 10 % de la rémunération du personnel…

Update : September 8, 2025

Méthodologie et limites du Bilan des ventes de pesticides au Québec

pdf 534 Kb methodologie-limites-bilan.pdf

ca/publications/1504 5 Les documents d’homologation de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de même que ceux de l’Agence de…

Update : May 1, 2024

Présentation de l’information financière municipale – Chiffrier modèle de consolidation

xlsx 323 Kb chiffrier_consolidation.xlsx

Chiffrier modèle de consolidation Description des onglets : Balance de vérification de la municipalité* Balance de vérification de l'organisme contrôlé A…

Update : February 16, 2026

Méthodologie et limites du Bilan des ventes de pesticides au Québec

pdf 529 Kb methodologie-limites-bilan.pdf

produits%20de%20protection%20des%20cultures%20homologu%C3%A9s%20au%20Canada. 7 • Les ventes de pesticides au détail sont rattachées au numéro de permis ou de…

Update : March 31, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 891 Kb ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

2025 8,33 % de la subvention estimée de 2025-2026 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2025-2026 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2025-2026…

Update : January 28, 2026

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2021

pdf 4.93 Mb rapport_situation-SGEE_2021.pdf

l’exclusion de celles qui ont été suspendues), dont 99,4 % sont des femmes. Modes de garde particuliers Les modes de garde particuliers regroupent les offres…

Update : February 26, 2025

Document officiel actuel, régissant le traitement du droit d'exemption des frais majorés pour un étudiant étranger accédant au Cégep, âgé de plus de 22 ans, résidant actuellement au Québec, accompagnant un parent détenteur d'un permis de travai

pdf 216 Kb 25-711_Diffusion.pdf

âgé de plus de 22 ans, résidant actuellement au Québec, accompagnant un parent détenteur d'un permis de travail ouvert transitoire, ainsi que du Certifi…

Update : January 15, 2026

Contrats de formation

pdf 224 Kb contrats-formation-juillet-septembre-2025.pdf

Description de la formation Date de la formation Lieu de la formation Nombre de participants prévus Pêches et Océans Canada 9 000,00 $ Formation : certificat…

Update : December 22, 2025

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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2021

Document officiel actuel, régissant le traitement du droit d'exemption des frais majorés pour un étudiant étranger accédant au Cégep, âgé de plus de 22 ans, résidant actuellement au Québec, accompagnant un parent détenteur d'un permis de travai

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