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Frais de déplacement hors Québec (Canada) - Octobre - Décembre 2025-2026

pdf 35 Kb MEQ-frais-deplacement-SMA-ministre-horsQC-2025-12-31.pdf

sont diffusés au moment de leur comptabilisation. Les frais relatifs à un événement peuvent s'échelonner sur plus d'un trimestre. DÉPENSES LIÉES À DES…

Update : February 24, 2026

Frais de déplacement hors Québec (Canada) - Octobre à décembre 2026

pdf 98 Kb MES-frais-deplacement-hors-qc-2025-12-31.pdf

2025-12-09 au 2025-12-11 Toronto 1 612,02 $ 29,70 $ 184,59 $ DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement hors Québec (Canada) Information…

Update : March 6, 2026

Frais de déplacement hors du Québec (au Canada) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 97 Kb P18a_FDEP_HQC_AVR-JUN_2024.pdf

Frais de déplacement hors Québec (au Canada) pour les ministres et les titulaires d'emploi supérieur Avril à Juin 2024 Montant Description Nom et fonction…

Update : October 16, 2024

Cadre normatif s'appliquant au domaine minier

pdf 689 Kb Cadre-normatif-domaine-minier.pdf

compréhension du cadre normatif s’appliquant au domaine minier. Il leur est donc destiné de même qu’à tous ceux et celles qui s’intéressent au développement…

Update : December 3, 2025

Fonds régions et ruralité Volet 1 – Soutien au rayonnement des régions 4 ententes et 12 projets retenus en 2024-2025 pour la région de la Gaspésie

pdf 265 Kb TAB_FRR1_gaspesie_novembre_2025.pdf

triplex Par : 9521-2643 Québec inc. Le projet consiste à convertir une maison familiale en trois logements dans la MRC du Rocher-Percé. 2025-2026 120 000 $…

Update : March 4, 2026

DAI-2025-158 - Échanges entre le Ministère et le MTMD concernant le projet de règlement 12-20 relatif au SADR de la MRC de Memphrémagog de novembre 2021 à mars 2022

pdf 1.54 Mb 2025-158_Echange_Ministere_MTMD_PR_12-20.pdf

Bureau du secrétaire général Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040…

Update : March 6, 2026

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

pdf 1.25 Mb DAI_no_BSM-2024-003755.pdf

suivantes : - RA_annuel_2020-2021_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 69 ; - RA_annuel_2021-2022_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 66 ; -…

Update : July 22, 2024

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

pdf 1.25 Mb DAI_no_BSM-2024-003755.pdf

suivantes : - RA_annuel_2020-2021_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 69 ; - RA_annuel_2021-2022_MJQ.pdf (quebec.ca) : voir page 66 ; -…

Update : July 22, 2024

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

pdf 11.30 Mb DAI_2024-021_correspondance_amenagement_collines_outaouais.pdf

Collines de l’Outaouais. Au terme de nos recherches, nous vous transmettons les correspondances recensées au ministère des Affaires municipales et de…

Update : May 27, 2024

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

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Collines de l’Outaouais. Au terme de nos recherches, nous vous transmettons les correspondances recensées au ministère des Affaires municipales et de…

Update : May 27, 2024

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2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

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