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lance un appel à mémoires auprès des groupes concernés par la révision de la Politique de financement des universités. 5 Ministère de l’Enseignement…

lance un appel à mémoires auprès des groupes concernés par la révision de la Politique de financement des universités. 5 Ministère de l’Enseignement…

par une chercheuse ou un chercheur d’un CCTT Dans le cas où une chercheuse ou un chercheur d’un centre collégial de transfert de technologie (CCTT) en…

partenariat). o Un appui moral ne constitue pas un partenariat contributif et n’est donc pas considéré comme un appui à la demande. Par exemple, lorsqu’un…

partenariat). o Un appui moral ne constitue pas un partenariat contributif et n’est donc pas considéré comme un appui à la demande. Par exemple, lorsqu’un…

à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait…

(graphique 6). Elles sont un peu moins présentes parmi les victimes de voies de fait de niveau 2 (69 %) et d’appels téléphoniques indécents ou harcelants (71…

(graphique 6). Elles sont un peu moins présentes parmi les victimes de voies de fait de niveau 2 (69 %) et d’appels téléphoniques indécents ou harcelants (71…

2024, jusqu’à ce que la Cour suprême ait rendu un jugement mettant fin à l’instance. Le 1er mai 2025, la Cour suprême a autorisé l’appel. Dans l’attente d’un…

d’événements climatiques Une vague de chaleur à Montréal L’impact sur les appels à Urgences-santé Une tempête de verglas L’impact sur les appels à…