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de maladies ou de blessures permet de diminuer non seulement la demande globale de soins et de services mais, plus particulièrement, le taux de demande…

COURRIEL Le 16 mars 2026 DEMANDEUR N/Réf. : 202603-53 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

2 TABLE DES MATIÈRES PRÉAMBULE ............................................................................................................... I- CARTE…

PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2022-2027 ANALYSE D’IMPACT SUR LES ÉMISSIONS DE GES ET L’ÉCONOMIE Avril 2022 PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2022-2027 ANALYSE D’IMPACT SUR LES…

du financement des groupes du secteur et de présenter des demandes en phase et en solidarité avec les autres secteurs de l’action communautaire autonome. La…

documenter adéquatement les crues historiques et favorisent l’adhésion de la communauté au projet. Une démarche de pose de repères de crue doit être ancrée…

Revenu Québec, mais interdite par les règles de la SAQ. Cette demande s’inscrit également dans un contexte plus large où de nouveaux modèles d’affaires…

education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 24 juillet 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/26-356 Bonjour,…

PLAN DE GESTION INTÉGRÉE DES RESSOURCES ÉNERGÉTIQUES DU QUÉBEC 2026-2050 NOTRE PLAN POUR L’AVENIR ÉNERGÉTIQUE DU QUÉBEC PLAN DE GESTION INTÉGRÉE DES…

d’épicerie de détail sera en vigueur prochainement. Puisque l’adhésion au Code se fait sur une base volontaire, la participation de tous les grands…