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Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

pdf 853 Kb 23-595_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : March 26, 2024

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

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Update : March 26, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

intéressée peut interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission,…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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intéressée peut interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission,…

Update : July 15, 2024

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

préoccupations à l’égard de la latitude (ou du peu de latitude) laissée à chaque campus dans la création de programmes de stage, de placement ou d’échanges…

Update : May 17, 2024

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

préoccupations à l’égard de la latitude (ou du peu de latitude) laissée à chaque campus dans la création de programmes de stage, de placement ou d’échanges…

Update : May 17, 2024

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

pdf 15.60 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_aleas.pdf

Carte de la portion nord de la vallée de la rivière du Gouffre dans le secteur de Saint- Urbain, indiquant le contour des zones cartographiées et la…

Update : November 6, 2023

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

pdf 15.60 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_aleas.pdf

Carte de la portion nord de la vallée de la rivière du Gouffre dans le secteur de Saint- Urbain, indiquant le contour des zones cartographiées et la…

Update : November 6, 2023

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

adultes et de la formation professionnelle Direction générale principale de la main-d’œuvre du réseau et de la formation professionnelle et des adultes…

Update : November 12, 2025

2024-144 – Fiches des règlements d’emprunts soumis par la ville de Brossard depuis le 1er novembre 2021

pdf 8.52 Mb DAI_2024-144_fiches_reglements_ville_Brossard.pdf

Emprunt de : Le taux d'intérêt est de : pour une durée de ans Emprunt de : Le taux d'intérêt est de : pour une durée de ans Emprunt de : Le taux…

Update : January 24, 2025

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Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

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Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

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