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coordonnées suivantes : M. Pierre Bouchard Secrétaire général 710, Place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Courriel :…

l’administration et du secrétariat Ministère des Finances 390, boulevard Charest Est, 8e étage Québec (Québec) G1K 3H4 Tél.: 418 643-1229…

domiciliées au Québec ou envisageant de s’y établir, • de Canadiennes et Canadiens de naissance domiciliés au Québec, • de travailleuses et travailleurs au…

site Web : www.quebec.ca Dépôt légal – 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-92707-5 (PDF) Tous droits réservés pour tous les…

émissions de GES du Québec; — Ce système garantit des réductions d’émissions de GES à terme dans les secteurs couverts du marché commun entre le Québec et la…

versées dans le cas où le retard n’excède pas 7 jours; 2° 11 % du montant des redevances non versées dans le cas où le retard excède 7 jours sans excéder 14 …

t du Québec, 2000. Québec. Ministère de l’Éducation. Direction générale de la formation des jeunes. Québec Education Program: Secondary School Education,…

DÉCLARATION DE MISE À JOUR ANNUELLE 2025 2025-04-24 DÉCLARATION DE MISE À JOUR ANNUELLE 2024 2024-05-06 Déclaration de mise à jour courante 2023-07-24…

Finances du Québec 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4 mailto:congefiscal@finances.gouv.qc.ca Nom du demandeur: Adresse du siège social du…

déplacement dans une semaine type, 2024 8 % 13 % 47 % 14 % 12 % 6 % Jamais ou rarement 1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours Sources Ministère de…