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programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement. Il s’agit de l’Université Bishop’s, de l’Université Concordia, de l’Université de Montréal, d…

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à la suite de l’annonce du ministre de l’Éducation, M. François Blais, de son intention de déposer un projet de loi d’ici la fin de l’année visant à abolir…

1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

financière de l’entité au 31 décembre ainsi que des résultats de ses activités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette), de ses…

étrangers temporaires ► Le rejet de la demande de sélection temporaire d’un ressortissant étranger dans le cadre du Programme des travailleurs étrangers temp…