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%; o les enfants de moins de 1 an en représentaient 9 %; o les enfants âgés de 5 ans et plus en représentaient 2 %. • Les enfants de moins de 1 an (de 0 à 11…

nombre de places à convertir, sont ciblés afin de permettre le dépôt de projets de conversion par les titulaires de permis de garderie non subventionnée…

vente ou de location, de l’exposition aux fins de vente ou de location, de la vente ou de la location de certaines catégories de véhicules automobiles…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

résiliation de l’entente de service la plus récente; Lorsque la date de fin de l’exemption est ultérieure à la date de fin ou de résiliation de l’entente de…

Ville de Mascouche 62. Service de police de la Ville de Mercier 63. Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) 64. Service de police de la Ville de…

Guide de reddition de comptes 2025-2026 9 Ministère de la Famille 3. Date de fin d’exercice pour 2025-2026 La fin de l’exercice financier, qui est précisée à…

jours et compte de façon générale au Québec 11 jours fériés et 105 jours de fin de semaine pour un total de 251 jours ouvrés. De ce nombre, il est de mise de…

d’un permis de centre de la petite enfance (CPE), agréé ou non à titre de bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC), ou d’un BC n’exploitant…