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PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2027 DE LA POLITIQUE NATIONALE DE L’ARCHITECTURE ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Il est aussi essentiel de préserver et de…

problèmes de la qualité de l’environnement. Sous-ministre 2 al. 1(c) Élaborer et voir à l’exécution de plans et programmes de conservation, de protection et …

baisse des taux d’intérêt, de l’augmentation de l’espérance de vie et de la crise financière de 2008. Cette situation a rendu le maintien et la mise en place…

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comparées entre les réseaux de l’éducation, de l’enseignement supérieur et de la santé, en raison de méthodes d’évaluation différentes. Organisme scolaire…

GUIDE DE RÉDACTION Demande de modifications à un programme de premier cycle ou de deuxième cycle à la suite d’une évaluation effectuée par l’université…

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ayant un objectif de réduction d’émissions de GES doivent présenter, préalablement au déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au…

dépenses relatives à l’achat de boissons alcoolisées, de produits de tabac ou de cannabis ainsi que les frais de permis d’alcool et de réunion; toute dépense…