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Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

souhaités par la CSESM, à savoir : I la recherche; I la communication et la sensibilisation; I la prévention et la formation; I la répression; I la…

Update : December 2, 2021

2023-059 - Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023

pdf 2.14 Mb DAI_2023-059_echanges_mamh_meie_melccfp.pdf

adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour…

Update : July 12, 2023

2023-059 – Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023

pdf 2.14 Mb DAI_2023-059_echanges_mamh_meie_melccfp.pdf

adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour…

Update : July 12, 2023

Formulaire de demande d'utilisation du territoire public - Particulier

pdf 284 Kb FO_utilisation-territoire-particulier.pdf

une procuration l’y autorisant. Pour plus d’information concernant ces rôles, consultez le glossaire en annexe. Les délais de traitement varient en fonction…

Update : December 30, 2025

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1.32 Mb formulaire-remplacement-permis-certificat-pesticides.pdf

l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs REMPLACEMENT EN CAS DE PERTE, DE VOL OU DE DÉTÉRIORATION PERMIS OU…

Update : June 17, 2025

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

et planification de la rediffusion de la campagne Valorisation de la formation professionnelle 2024-11-25 23- LG2 Québec 43 987,57 $ Production et…

Update : February 23, 2026

2024-166 – Documents concernant les modifications apportées en 2021 au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

pdf 486 Kb DAI_2024-166_documents_modif_piscine.pdf

le prévoit l’article 48 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

Update : March 26, 2025

Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec

pdf 2.59 Mb RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf

OCI ont été exclus de la portée du mandat. La période de référence pour le calcul des retombées économiques est de 2017 à 2021 afin de refléter à la fois la…

Update : March 29, 2023

Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec

pdf 2.59 Mb RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf

OCI ont été exclus de la portée du mandat. La période de référence pour le calcul des retombées économiques est de 2017 à 2021 afin de refléter à la fois la…

Update : March 29, 2023

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

pdf 404 Kb PL_57_version_administrative.pdf

CHARTE DE LA VILLE DE GATINEAU 14. L’article 18 de l’annexe B de la Charte de la Ville de Gatineau (chapitre C-11.1) est abrogé. CHARTE DE LA VILLE DE…

Update : June 28, 2024

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Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

2023-059 - Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023

2023-059 – Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023

Formulaire de demande d'utilisation du territoire public - Particulier

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

2024-166 – Documents concernant les modifications apportées en 2021 au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec

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