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Diverses informations concernant le dossier de la demande de permis pour la nouvelle École Jeanne d’Arc inc. à Saint-Léonard

pdf 412 Kb 22-517_Diffusion.pdf

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

Update : May 15, 2023

Diverses informations concernant le dossier de la demande de permis pour la nouvelle École Jeanne d’Arc inc. à Saint-Léonard

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fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

Update : May 15, 2023

Copie de la demande de subvention déposée par Cheval Québec auprès de votre ministère pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024, ainsi que les documents justificatifs annexés à cette demande.

pdf 462 Kb 25-193_Diffusion.pdf

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

Update : September 2, 2025

Guide de demande d'aide financière - Programme d'appui aux municipalités pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance (PAMACPE)

pdf 398 Kb guide_demande_PAMACPE.pdf

ou d’un réchaud) comprenant un rangement pour la nourriture. Cet espace doit être isolé et fermé pour empêcher l’accès libre aux enfants. • Des espaces…

Update : April 12, 2023

Guide de demande d'aide financière - Programme d'appui aux municipalités pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance (PAMACPE)

pdf 398 Kb guide_demande_PAMACPE.pdf

ou d’un réchaud) comprenant un rangement pour la nourriture. Cet espace doit être isolé et fermé pour empêcher l’accès libre aux enfants. • Des espaces…

Update : April 12, 2023

Grilles d'évaluation génériques des projets pour le PAFIRSPA, classement des projets (deux volets) ainsi que les documents afférents aux projets déposés par Gaspé, Sept-Îles et Matane.

pdf 3.66 Mb 24-674_Diffusion.pdf

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

Update : March 10, 2025

Les politiques et directives encadrant la gestion des personnes trans en établissement de détention, incluant la mesure adoptée à l’été 2025 visant la protection des femmes détenues et les modalités de placement et d’adaptation pour ces person

pdf 621 Kb 2026-10423_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

Update : March 19, 2026

Avis de qualification 2022-18 (nolisement d'aéronefs pour la cour itinérante du Nord-du-Québec) - BSM-2026-005696

pdf 1.23 Mb DAI_no_BSM-2026-005696.pdf

mesure, pour chaque vol, d’avoir minimalement un équipage composé d’un pilote et d’un co-pilote. Tous les types d’appareils utilisés pour l’exécution des…

Update : March 3, 2026

Factures reçues par le MEQ de la compagnie LEXUM INFORMATIQUE JURIDIQUE INC., et ce, pour les années financières 2020-2021 à 2025-2026.

pdf 1.39 Mb 25-421_Diffusion-Amendee.pdf

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

Update : January 6, 2026

Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023

pdf 0.96 Mb 23-316_Diffusion.pdf

rnementales 18. Le gouvernement ou un ministère peut refuser de communiquer un renseignement obtenu d’un gouvernement autre que celui du Québec, d’un…

Update : January 23, 2024

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Diverses informations concernant le dossier de la demande de permis pour la nouvelle École Jeanne d’Arc inc. à Saint-Léonard

Copie de la demande de subvention déposée par Cheval Québec auprès de votre ministère pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024, ainsi que les documents justificatifs annexés à cette demande.

Guide de demande d'aide financière - Programme d'appui aux municipalités pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance (PAMACPE)

Guide de demande d'aide financière - Programme d'appui aux municipalités pour l'aménagement d'un centre de la petite enfance (PAMACPE)

Grilles d'évaluation génériques des projets pour le PAFIRSPA, classement des projets (deux volets) ainsi que les documents afférents aux projets déposés par Gaspé, Sept-Îles et Matane.

Les politiques et directives encadrant la gestion des personnes trans en établissement de détention, incluant la mesure adoptée à l’été 2025 visant la protection des femmes détenues et les modalités de placement et d’adaptation pour ces person

Avis de qualification 2022-18 (nolisement d'aéronefs pour la cour itinérante du Nord-du-Québec) - BSM-2026-005696

Factures reçues par le MEQ de la compagnie LEXUM INFORMATIQUE JURIDIQUE INC., et ce, pour les années financières 2020-2021 à 2025-2026.

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