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suit : « • Tout document ou note qui illustre les coûts de construction du nouveau centre de la petite enfance (CPE) à Baie-Comeau annoncé le 3 octobre 2025…

Update : November 11, 2025

Formulaire - Titulaires de permis

pdf 152 Kb formulaire_projet-pilote_garde-atypique_titulaire.pdf

Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2025 Section 1 - Renseignements concernant le centre de la petite …

Update : December 6, 2023

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Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2025 Section 1 - Renseignements concernant le centre de la petite …

Update : December 6, 2023

Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf

l’aménagement d’un service de garde en installation : ▪ Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1); ▪ Règlement sur les services…

Update : March 27, 2024

Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

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l’aménagement d’un service de garde en installation : ▪ Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1); ▪ Règlement sur les services…

Update : March 27, 2024

Arrêté numéro 2020-060 du ministre de la Santé et des Services

pdf 119 Kb AM_2020-060.pdf

la Santé et des Services sociaux en date du 28 août 2020 VU que ce décret ordonne notamment la suspension des activités des centres de la petite enfance, des…

Update : August 29, 2020

Arrêté numéro 2020-060 du ministre de la Santé et des Services

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la Santé et des Services sociaux en date du 28 août 2020 VU que ce décret ordonne notamment la suspension des activités des centres de la petite enfance, des…

Update : August 29, 2020

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

des services - Volet 2 – Financement lié à la taille du point de service Points de services regroupant au moins 200 enfants (montant par bâtiment) 48 476…

Update : February 16, 2026

Administrer une personne morale - les rôles et responsabilités des administrateurs

pdf 2.46 Mb fiches-roles.pdf

UNE PERSONNE MORALE TITULAIRE D’UN PERMIS DE CENTRE DE LA PETITE ENFANCE OU AGRÉÉE BUREAU COORDONNATEUR DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL 1 Un conseil…

Update : September 26, 2024

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UNE PERSONNE MORALE TITULAIRE D’UN PERMIS DE CENTRE DE LA PETITE ENFANCE OU AGRÉÉE BUREAU COORDONNATEUR DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL 1 Un conseil…

Update : September 26, 2024

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Arrêté numéro 2020-060 du ministre de la Santé et des Services

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Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

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