Search results

ministre de la Sécurité publique et ministre responsable de la région de la Capitale-Nationale, Geneviève Guilbault ix MESSAGE DE LA SOUS-MINISTRE Madame la…

Guide sur la mesure Soutien à la participation à une mission Journées Québec Modalités de l’aide financière 2024-2025 Coordination et rédaction Direction de …

établissant que la coopérative issue de la fusion pourra acquitter son passif à échéance et que la valeur comptable de l’actif de la coopérative issue de la…

prioritairement la tenue de congrès, de colloques ou de séminaires, ou la préparation et la production de matériel didactique ou promotionnel; les OBNL qui…

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Ministère de la Sécurité publique (MSP) Remerciements Le MSP remercie la Ville de Saint-Raymond, la Corporation d’aménagement et de protection de la rivière…

d’accroître davantage la qualité et la pertinence des services dispensés par LA VIGILE ainsi que la justesse du moment de l’intervention, de la nature et de …

d’accroître davantage la qualité et la pertinence des services dispensés par LA VIGILE ainsi que la justesse du moment de l’intervention, de la nature et de …

Toutefois, la date de début du projet doit être convenue en amont de la signature de la convention de subvention. La période de réalisation du projet est…