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français, langue d'enseignement 11 198 2022-08-24 2022-09-30 350049357 Mac Design enr. Graphisme du Rapport annuel de gestion MEQ 3 000 2022-08-15…

Désignation Catégorie1 UICN Superficie (km2) Proportion occupée par rapport aux autres désignations d’aire protégée (%) Proportion occupée par rapport à…

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ns (R-30) indiquait d’exiger un rapport annuel concernant la mise en œuvre du Plan stratégique en matière de profilage social et racial du SPVM et présenter…

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Forestier en chef produit ses rapports et rend ses décisions sans ingérence tout en produisant, entre autres choses, son propre rapport d’activité et son…

moins 15 % de l’aide financière annuelle, est prévu à la suite de l’acceptation du rapport annuel incluant le rapport financier. Pour chacune des années…

Sous-ministériat des affaires policières (SMAP) qui répond aux points 1 à 5 de votre demande soit, le rapport annuel en lien avec le recours à des…

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cependant d’une progression supérieure pour la région (3,6 %) comparativement à la province (3,3 %) par rapport à 2005. Tableau 3 : Statistiques descriptives…