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L’avis sectoriel transmis au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la

pdf 236 Kb 22-488_Diffusion.pdf

Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal…

Update : March 17, 2023

L’avis sectoriel transmis au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la

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Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal…

Update : March 17, 2023

Les données (fichier Excel) pour les programmes d’études suivants, soit le nombre d’inscriptions et de diplômes émis, de 2015 à 2025, selon le genre, la région administrative autant pour les versions françaises que celles anglaises des formatio

pdf 351 Kb 25-149_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information…

Update : June 16, 2025

La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027.

pdf 885 Kb 23-682_Diffusion.pdf

2024-02-28 2 de 2 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection d…

Update : April 24, 2024

La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027.

pdf 885 Kb 23-682_Diffusion.pdf

2024-02-28 2 de 2 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection d…

Update : April 24, 2024

Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

pdf 502 Kb 25-466_Diffusion.pdf

d’ETC pour le centre de services scolaire ou la commission scolaire; o Les coordonnées de la personne responsable de la déclaration; o La date d’impression…

Update : October 23, 2025

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (novembre 2023)

pdf 2.20 Mb Engagements_2023-11-MCC.pdf

2023. MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV) MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM) MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM) SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE…

Update : December 18, 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (novembre 2023)

pdf 2.20 Mb Engagements_2023-11-MCC.pdf

2023. MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV) MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM) MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM) SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE…

Update : December 18, 2023

Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

pdf 0.93 Mb 25-321_Diffusion.pdf

d’électrification et des modifications réglementaires de 2021, soit la lutte contre les changements climatiques et l’atteinte de la cible de réduction des…

Update : September 5, 2025

2025-124 – Création d’un cabinet de l'opposition à la Ville de Sherbrooke

pdf 523 Kb DAI_2025-124_opposition_sherbrooke.pdf

document en vertu de l’article 31 de cette même Loi et visé par le secret professionnel de l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne. À…

Update : January 15, 2026

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Les données (fichier Excel) pour les programmes d’études suivants, soit le nombre d’inscriptions et de diplômes émis, de 2015 à 2025, selon le genre, la région administrative autant pour les versions françaises que celles anglaises des formatio

La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027.

La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027.

Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (novembre 2023)

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Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

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