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est conservé par le transporteur; ou le consentement par d’autres méthodes, à condition qu’un enregistrement documenté objectif du consentement du client…

manteau est en partie abordée par la problématique de l’hydrogène dans le noyau : de l’hydrogène dit primordial serait ainsi présent dans le manteau soit par…

copies d’actes de naissance. Un service en ligne est offert pour commander ces documents. Le certificat de naissance ou la copie de l’acte de naissance…

on depuis 2023 (le 1er juin 2023), ventilé par année; 3. La ventilation détaillée des dépenses effectuées par type de cours de francisation depuis 2023, par…

on depuis 2023 (le 1er juin 2023), ventilé par année; 3. La ventilation détaillée des dépenses effectuées par type de cours de francisation depuis 2023, par…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

élèves pondérés transportés par autobus; ⎯ 1,3 aux élèves pondérés transportés par minibus, par autobus adapté et par minibus adapté; ⎯ 1,2 aux élèves…

de retraite entre conjoints. Le montant inscrit à la ligne 245 doit être égal au montant inscrit à la ligne 123, « Revenus de retraite transférés par votre…

Université Laval, [En ligne], 2017. [sirc.ca/wp-content/uploads/2019/10/g_demers_kt_fr.pdf]. 7. Statistique Canada, « Les crimes haineux déclarés par la…

Université Laval, [En ligne], 2017. [sirc.ca/wp-content/uploads/2019/10/g_demers_kt_fr.pdf]. 7. Statistique Canada, « Les crimes haineux déclarés par la…