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Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la liquidation ou de la cession de…

Update : January 6, 2026

Audit de performance de la Corporation d'Urgences-santé - Rapport portant sur la couverture ambulancière et les temps réponse

pdf 6.42 Mb 2024-2025-532-Document.pdf

population de 2,5 millions de personnes réparties sur le territoire des îles de Montréal et de la ville de Laval, ce qui représente une superficie de 744…

Update : February 27, 2025

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

Update : October 21, 2025

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

500 km de sentiers de randonnée pédestre, 8 000 km de sentiers de raquette, 6 000 km de pistes de ski de fond, 3 000 km de sentiers équestres, 2 500 km de…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

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500 km de sentiers de randonnée pédestre, 8 000 km de sentiers de raquette, 6 000 km de pistes de ski de fond, 3 000 km de sentiers équestres, 2 500 km de…

Update : March 20, 2024

Nombre de demandes de tolérances d’engagement reçues par le ministère de l’Éducation, du CSS du Val-des-Cerfs pour le primaire, du secondaire et de l’éducation des adultes du 1er août 2016 au 15 novembre 2022

pdf 404 Kb 22-348_Diffusion.pdf

les demandes de tolérances d’engagement, qui ont été reçues par le ministère de l’Éducation, de la Commission scolaire du Val-des-Cerfs ou du Centre de…

Update : December 12, 2022

Pour en savoir plus sur le cautionnement

pdf 277 Kb FIC_savoir_plus_cautionnement.pdf

cautionnement de paiement de main-d’œuvre et de matériaux ◼ La demande de paiement du sous-traitant ou du fournisseur impayé doit être faite à la caution…

Update : March 30, 2026

Procédure de transmission des obligations par le biais du Portail gouvernemental des Affaires municipales et régionales (PGAMR) - Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

pdf 315 Kb procedure_transfert_pgamr_CED.pdf

s, à partir de laquelle il est possible de transmettre le règlement sur la gestion contractuelle, le relevé de dépôt des déclarations des intérêts…

Update : December 19, 2021

Guide - Programme d'allocation pour des besoins praticuliers - adultes - 2024-2025

pdf 0.96 Mb guide-allocation-adultes-2024-2025.pdf

Remplir la demande en ligne 4 Versements 4 Demande de changement au dossier 4 Documents à fournir selon la situation 5 Autres documents 6 Exemple de parcours…

Update : July 17, 2024

Guide - Programme d'allocation pour des besoins praticuliers - adultes - 2024-2025

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Update : August 14, 2025

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Pour en savoir plus sur le cautionnement

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Guide - Programme d'allocation pour des besoins praticuliers - adultes - 2024-2025

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