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Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

programmes du 2e cycle du secondaire • Toutes les matières du 2e cycle du secondaire présentées au régime pédagogique peuvent faire partie du projet…

Update : November 29, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Février 2021

pdf 1.35 Mb RA-engagement-fevrier-2021.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : April 28, 2021

Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice.

pdf 1.34 Mb 23-266_Diffusion.pdf

AVIS IMPORTANT. Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné, veuillez le détruire immédiatement et en informer l'expéditeur. ©…

Update : November 6, 2023

Copie de la politique, du règlement ou de la directive qui reflète le changement d'approche auprès des personnes incarcérées transgenres au sein des établissements de détention québécois

pdf 498 Kb 2025-13298.pdf

(art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québe…

Update : January 29, 2026

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

processus d’attribution d’un contrat de gré à gré en vertu du paragraphe 4° du premier alinéa de l’article 13 de la LCOP en cours, le recours approprié est…

Update : May 24, 2019

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

processus d’attribution d’un contrat de gré à gré en vertu du paragraphe 4° du premier alinéa de l’article 13 de la LCOP en cours, le recours approprié est…

Update : May 24, 2019

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction lié à l'article 286.1 du code criminel et programme C3ESSES - BSM-2026-005729

pdf 352 Kb DAI_no_BSM-2026-005729.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec…

Update : March 3, 2026

Bilan au 30 septembre 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

pdf 653 Kb BI_Plan_action_PQVMCS_30sept2024_MRNF.pdf

ns s'est terminé en septembre 2024. L'analyse des projets soumis est en cours. > La liste des projets financés est publiée sur la page Internet…

Update : March 6, 2025

Formulaire de candidature pour l’attribution d’exemption

pdf 636 Kb MES-25-023_101_25-402-09F_v1_I_A_S.pdf

nt supérieur du Québec ne sera traité. Les informations ci-dessous sont requises en vertu de l’entente de coopération dans le domaine de l’enseignement…

Update : December 15, 2025

Réactions au document de consultation préparé par le Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (MAMROT) dans le cadre de sa consultation sur la réforme du financement politique municipal.

pdf 115 Kb Gelineau-Montigny-Consultation_financement_politique_municipal.pdf

d’impôt ? Cette mesure est conséquente avec la loi 2. Cependant, elle transfère de façon effective le fardeau du financement public des partis du Gouvernemen…

Update : November 7, 2013

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