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Rapport annuel de gestion 20xx-20xx -

pdf 1.52 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2021-2022.pdf

administratifs Demandes d’accès à des renseignements personnels Rectification 0 à 20 jours 56 0 1 16 21 à 30 jours 1 0 0 31 jours et plus (le cas échéant) 1…

Update : December 29, 2025

Instruction 01 - Instruction relative à la fonction d’accorder la reconnaissance prévue au premier paragraphe de l’article 42 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 259 Kb Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf

reconnaissance. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/BC/Directive-MF-011-visite.pdf…

Update : September 2, 2025

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

sommes versées par les PARTIES dans les 60 jours suivant la signature de l’entente; 8.1.4 Le comité directeur doit adopter le plan d’action au plus tard 90 j…

Update : May 9, 2024

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

sommes versées par les PARTIES dans les 60 jours suivant la signature de l’entente; 8.1.4 Le comité directeur doit adopter le plan d’action au plus tard 90 j…

Update : May 9, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.p…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.p…

Update : May 18, 2022

Demande d'accès à l'information 202303-27

pdf 3.50 Mb 202303-27_REP.pdf

des occurrences d’espèces en situation précaire et mise à jour de la page WEB du CDPNQ afin d’améliorer le service à la clientèle • Mise à jour des données…

Update : July 17, 2024

Budget octroyé aux tribunaux en 2025-2026 et nombre d’effectifs à temps complet – BSM-2025-005639

pdf 625 Kb DAI_no_BSM-2025-005639.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/secretariat-du-conseil-du-tresor/publications-adm/budgets/2025-2026/3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf…

Update : December 15, 2025

Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

pdf 528 Kb 2025-12270.pdf

https://cdn- contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/finances/publications- adm/Comptes-publics/FR/CPTFR_vol1-2020-2021.pdf …2 2 Comptes publics 2021-2022…

Update : August 15, 2025

Plan stratégique 2019-2023 - Ministère de la santé et des services sociaux - Mise à jour : février 2021

pdf 1.71 Mb PL_20-717-01W_fevrier_MSSS.pdf

inférieur ou égal à 56 jours 80 % 85 % 87 % 90 % * Les cibles sont basées sur la moyenne entre les différentes priorités A = 3 jours et moins / B = 10 jours…

Update : February 15, 2022

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Instruction 01 - Instruction relative à la fonction d’accorder la reconnaissance prévue au premier paragraphe de l’article 42 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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Budget octroyé aux tribunaux en 2025-2026 et nombre d’effectifs à temps complet – BSM-2025-005639

Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

Plan stratégique 2019-2023 - Ministère de la santé et des services sociaux - Mise à jour : février 2021

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